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Mentions légales

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Article I · Éditeur

L’édition du site Color Moon · Simon Pétreau est assurée par l'entreprise individuelle Color Moon · Simon Pétreau, immatriculée sous le numéro 889 653 044 00012 dont le siège social est situé au 9 rue de la regratterie 86000 Poitiers, adresse e-mail : bienvenue@colormoon.fr.

Article II · Hébergeur

Webflow, Inc.
398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103, USA
http://webflow.com
Le site www.colormoon.fr est hébergé sur les serveurs de Webflow, Inc.

Article III · Accès au site

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Article IV · Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.colormoon.fr, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Article V · Cookies

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Article VI · Liens hypertextes

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Article VII · Services fournis

L’ensemble des activités de Color Moon – Simon Pétreau ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.colormoon.fr.
Color Moon ·Simon Pétreau s’efforce de fournir sur le site www.colormoon.fr des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.colormoon.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles.
Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.colormoon.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Article VIII · Limitations contractuelles sur les données

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Article IX · Litiges

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Article X · Données personnelles

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Article XI · Crédits

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